POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ – SPINWIN
1. Identité de l’exploitant
SPINWIN est une marque commerciale exploitée par :
Monir Wild — Raison Individuelle
Siège : Neuchâtel — Suisse
2. Contact
Pour toute demande ou information :
Email : info@spinwin.ch
3. Statut juridique
L’activité Spinwin est exploitée sous la forme d’une Raison Individuelle (RI).
Le nom “SPINWIN” est une marque d’exploitation et ne constitue pas une entité juridique distincte.
4. TVA et facturation
TVA non applicable selon art. 21 al. 2 LTVA (Suisse).
Les factures sont émises automatiquement via Stripe lors des paiements.
5. Hébergement du site
Le site est hébergé auprès d’un prestataire basé en Suisse ou dans l’UE conforme aux normes de sécurité usuelles.
Le site est hébergé par :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
OVH assure l’hébergement physique et la disponibilité technique du site.
6. Responsabilité du contenu
SPINWIN s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.
Cependant, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité ou à l’absence d’erreur.
SPINWIN ne peut être tenue responsable de tout dommage résultant de l’usage du site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
SPINWIN décline toute responsabilité quant au contenu ou à la sécurité de ces sites externes.
8. Propriété intellectuelle
Les contenus, textes, visuels et éléments du site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de Confidentialité accessible depuis le footer.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente du canton de Neuchâtel.